Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APPLE-KISS
LABORATOIRE BIENFAIT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92417073
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2022

Présentation de la marque APPLE-KISS

Déposée le 17 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE BIENFAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APPLE-KISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE BIENFAIT domicilié(e) Avenue des Ifs - 69340 - FRANCHEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 473 659 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque APPLE-KISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APPLE-KISS est expirée depuis le 17 avril 2022.

LABORATOIRE BIENFAIT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , BIENFAIT , (Marque figurative)


LABORATOIRE BIENFAIT, Société par Actions Simplifiée - Avenue des Ifs - 69340 - FRANCHEVILLE - France - SIREN 318473659


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2002 n°2215355 - Publication au BOPI 2002-02-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2012 n°2496395 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-10

Inscription le 15 mai 2012 - Changement de nature juridique n°575788 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-15

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